Préambule
Ces conditions générales de vente, ci-après dénommées « Conditions », régissent les transactions entre la SARL Conserverie de Pignols, située au 3 rue Sainte Catherine, 82200 Moissac, joignable à conserveriedepignols@gmail.com, ci-après « La Conserverie » et tout acheteur, professionnel ou particulier, souhaitant effectuer un achat via le site conserveriedepignols.com, ci-après « le Client ».
Les achats peuvent être réalisés soit directement sur le site, soit par correspondance. La Conserverie est spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de conserves traditionnelles, proposant une gamme de produits incluant foie gras, confits, pâtés, rillettes, terrines et plats cuisinés, tous issus d’une sélection rigoureuse de produits locaux.
Objet
Les présentes Conditions visent à définir les termes de vente entre La Conserverie et le Client, couvrant toutes les étapes de l’achat et les services après-vente. L’achat d’un produit ou service implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions par le Client.
Produits et Services
Les offres de La Conserverie comprennent des produits listés dans le catalogue en ligne, disponibles dans la limite des stocks. Chaque produit est décrit avec le plus de précision possible, bien que des variations mineures, notamment de couleur, puissent exister.
Tarifs
Les prix, en euros et TTC, tiennent compte de la TVA en vigueur au jour de la commande. La Conserverie se réserve le droit de modifier ses prix mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande.
Commande
Le Client peut passer commande sur le site conserveriedepignols.com, par courrier, téléphone ou tout autre moyen convenu, en respectant les présentes Conditions. Le processus de commande inclut la fourniture des informations nécessaires, le choix des produits, la vérification de la commande, le paiement, et la confirmation. Toute commande confirmée par le Client constitue un engagement ferme.
Paiement
Le paiement s’effectue à la commande par carte bancaire via un système sécurisé. Sur demande, une facture papier peut être fournie au Client.
Livraison
Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée lors de la commande, uniquement dans les zones géographiques convenues. La Conserverie s’efforce d’expédier les commandes dans les meilleurs délais, tout en informant le Client en cas de retard ou de rupture de stock.
Rétractation
Les Clients non professionnels bénéficient d’un délai de rétractation de 14 jours pour retourner les produits sans pénalité, à l’exception des frais de retour.
Garantie
Tous les produits bénéficient de la garantie légale contre les défauts et non-conformités. En cas de problème, le produit peut être retourné pour échange ou remboursement.
Responsabilité
La Conserverie n’est responsable que dans le cadre d’une obligation de moyens et ne saurait être tenue pour responsable des inconvénients ou dommages liés à l’utilisation d’Internet.
Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site conserveriedepignols.com sont et restent la propriété exclusive de la Conserverie. Aucune reproduction ou exploitation n’est autorisée sans accord préalable.
Données Personnelles
La Conserverie respecte la confidentialité des données personnelles des Clients, conformément à la législation en vigueur. Les Clients disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant.
Preuve
Les registres informatisés de la Conserverie seront considérés comme preuve des transactions passées entre les parties.
Règlement des Litiges
Les présentes Conditions sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à leur interprétation et exécution relève des tribunaux compétents du siège social de la Conserverie.